ENTENTE DE CONSTRUCTION SUR LA TERRE

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ENTENTE DE CONSTRUCTION SUR LA TERRE

Message par Maître du Jeu le Ven 11 Déc - 17:12






Entente de Construction
Message: Azure
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ENTENTE DE CONSTRUCTION SUR LA TERRE


Pour construire un bâtiment :

A)       Faire parvenir un plan détaillé avec mesures et dessin ou une illustration très représentative de l’aspect final de la construction, au propriétaire de la terre.
B)      Si votre projet est accepté, il pourra être réalisé en signant cette entente.
C)      Tout projet doit avoir comme base d’être en harmonie avec la nature. Toutes les constructions aménagées sur le terrain deviendront les décors d’une scène de théâtre forestière et médiévale.


Conséquences d’avoir une construction sur la terre :

A)     La construction sera la propriété du propriétaire de la terre.
B)      Si le constructeur quitte définitivement les activités ou ne donne plus aucune nouvelle pendant un an, elle reviendra de droit au propriétaire de la terre. Si le constructeur quitte définitivement les activités, il pourra tenter de vendre la construction à un autre participant des activités tenues sur la terre. Elle reviendra de droit au propriétaire de la terre après un an en vente sans acheteur.
C)      Le constructeur a un accès à la terre les jours où la terre est libre d’activités, sur demande au propriétaire de la terre et à son gré. Le constructeur doit se plier aux consignes de sécurité et de respect édictés par le propriétaire de la terre en tout temps. Le non-respect de ces consignes peut entrainer le refus d’accès à la terre pour un temps indéterminé.
D)      Un gardien de terre se trouve sur les lieux en tout temps de l’année.
E)      La construction est à l’usage exclusif du constructeur ou du propriétaire de la terre lors des activités se déroulant sur la terre


Matériaux :

A)     Tous les matériaux de construction doivent être approuvés par le propriétaire de la terre. Les matériaux non-utilisés doivent être rangés pour les activités et les matériaux passant l’hiver sur la terre sans autorisation préalable peuvent être utilisés par le propriétaire de la terre au début du printemps suivant.
B)      Les arbres debout ne peuvent pas être utilisés dans les constructions. Seule exception, ils peuvent servir de support à palissade. Il est formellement interdit de planter des clous dans les arbres pour quelque raison que ce soit.


Je comprends toutes les clauses lues précédemment et j’en accepte les conditions. Le non-respect de ces clauses peut entrainer des conséquences au constructeur sur sa construction ou son accès à la terre.


Nom du constructeur
Signature du constructeur, date



Nom du propriétaire de la terre

Signature du propriétaire de la terre, date





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